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Éditeur du site

Altiplane Aéro, SASU au capital de 12 000 €, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 812 604 337. Siège et atelier : 27 avenue de Lardenne, 31100 Toulouse, France. SIRET : 812 604 337 00021. TVA intracommunautaire : FR62 812 604 337.

Direction de la publication

Le directeur de la publication est M. Théo Ferrand, en sa qualité de président. Contact : [email protected] — Tél. 05 61 44 82 19.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.

Cadre réglementaire de l'activité

Les prestations liées aux aéronefs télépilotés relèvent de la réglementation de la Direction générale de l'aviation civile (arrêté du 3 décembre 2020) et de la réglementation européenne sur les drones : enregistrement des exploitants sur AlphaTango, respect des sous-catégories A1 et A3 et de la hauteur maximale de vol. Le matériel vendu bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site est la propriété d'Altiplane Aéro. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Altiplane Aéro s'efforce de tenir ces informations à jour mais ne saurait être tenue responsable d'une erreur de saisie ou d'une indisponibilité temporaire du site.